C’est à la mode : problème de propriété intellectuelle

Ca ne m’étais jamais arrivé jusqu’a présent, mais je me trouve confronté à un problème de « plagiat », j’utilise ce terme entre guillemets parce qu’il est peut être un peu fort, du moins jusqu’à preuve du contraire.

Pour bien comprendre, je vais vous raconter l’histoire…

Il y’a deux ans maintenant, j’avais lancé mon activité et cela marchait plutôt pas mal, grâce principalement à un gros client, une maison d’édition, qui me fournissait une somme de travail conséquente chaque mois.

J’ai arrêté mon activité pour cause de formation de formateur et prévenu mes clients que je pourrais toujours répondre à des demandes ponctuelles mais difficilement à des gros travaux.

Mon gros client décide d’embaucher un infographiste en interne calculant rapidement que le salaire de la personne revenait en gros à ce qu’il me versait chaque mois, logique.

Reprenant mon activité cette année, je relance mes anciens clients, et celui-ci est tout à fait pret à retravailler avec moi pour tout ce qui touche à leur site internet, que j’ai réalisé, un devis pour l’anniversaire de la société est d’ailleurs édité.

Entre temps, le marché étant ce qu’il est, la société décide de revendre son activité de distribution (ils distribuent en france leurs collections et des collections d’autres éditeurs) et la nouvelle société distributrice ne désire pas garder le site en l’état, mais, d’après moi, le refaire avec des prestataires avec lesquels ils travaillent et surtout avec les même technologies employées pour leurs propres sites.

Leur prestataire me contacte effectivement comme prévu, me demande certaines interventions sur le site en attendant la grande migration, normal, je m’en occupe, avec la promesse du prestataire d’être tenu au courant des évolutions du projet.

J’envoie comme prévu un email précisant que les modifications ont été effectuées et devais recevoir au retour un email de la personne me confirmant que de son côté elle avait fait ce qu’elle avait à faire.

Vous vous en doutez, pas de réponse, rien, nada, keud, même pas un merci mon chien.

Pour bien comprendre que ce n’est pas la rancoeur d’avoir perdu un client qui me motive, c’est que premièrement ce client je l’avais déjà perdu un an avant, et de deux ce client est un ami, un ami qui a eu confiance en moi quand je débutais, un ami qui m’a donné plus de travail que tous mes autres clients réunis et qui m’en donnera sûrement encore à l’avenir.

Et j’ai ma conscience professionnelle, trop disent certains quand je continue à répondre à des demandes de conseil de gens qui ne sont plus mes clients, mes personnellement j’en suis fier et cela m’a toujours permis d’entretenir des relations privilégiées avec ma clientèle.

Fin de la pommade, revenons à l’histoire, enfin, ce qu’il en reste à dire…

Je n’ai eu aucune nouvelle du prestataire, et les échos de mon client me laissaient à penser que lui aussi était dans le flou artistique.

D’autres opérations avaient été vaguement discutées lors de mon seul entretien téléphonique avec le prestataire et je me suis donc tenu au calendrier que j’avais noté, redirection des mails à telle date, fermeture de la boutique à telle autre.

En gros le seul email que j’ai reçu pendant toute l’opération, c’est un mail concernant le transfert du nom de domaine par le prestataire suivi de la confirmation par le registrar.

Quelques temps plus tard, un matin, je me dis, tiens, il ressemble à quoi le nouveau site des éditions machin? Et la consternation, le site est très largement inspiré du design que j’avais créé à l’origine, faites vous une idée :

Voici le design original (le mien) :

Et le nouveau design :

Avouez qu’il y’a quand même des similitudes frappantes.

Je comprends bien la volonté de la nouvelle société de distribution de garder un design « familier » pour les utilisateurs du site, ce qui me chagrine le plus en fait, c’est que l’on ne m’ait rien demandé, mais alors rien de chez rien.

Surtout quand je vois la mention sur le nouveau site : design et conception « XXXX » (XXXX étant le prestataire ayant réalisé le nouveau site.

Sachant que toute la charte graphique du client d’origine est de ma création, logo et variantes, charte graphique, j’en passe et des meilleures.

Je me suis donc laché et ai envoyé un email un peu agressif au prestataire sur le conseil de mon avocate (le conseil c’était l’email, pas le ton agressif), la réponse n’a pas tardée te je vous livre juste le bout qui me titille :

…Enfin, je vous rappelle qu?en tant que prestataire, vous n?êtes pas le propriétaire de la charte graphique que vous avez délivrée à votre client.

Et là, en attendant d’en savoir plus avec mon avocate, c’est la question que je me pose et que je vous pose :

  • Mon client initial, celui a qui j’ai vendu ma prestation était l’entreprise untel.
  • La diffusion de l’entreprise untel a été reprise par l’entreprise Truc, pas l’ensemble de la société, juste la diffusion des produits.
  • Il n’y a jamais eu de mention de cession de propriété intellectuelle sur mes travaux avec la société untel.

Alors, quels sont mes droits?

Le pire dans l’histoire, c’est que si le prestataire avait eu un minimum de respect pour le travail des autres et m’avait demandé, avant, l’autorisation de se servir de mon design, j’aurais peut être, je dis bien peut être dis oui et lui aurai même, toujours peut être, donné mes sources pour simplifier son travail.

Voila, désolé pour ce long message, merci de l’avoir lu et j’attends vos commentaires et conseils.

Cordialement,
Aymeric Jacquet

Cordialement,
Aymeric Jacquet

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4 Commentaires pour C’est à la mode : problème de propriété intellectuelle

  • Dominique

    Des gens malhonnêtes, tu en croiseras toujours sur ton chemin.
    Pour ma part, je les fuis comme la peste. A chaque fois que j’ai essayé de faire valoir mes droits, cela m’a toujours coûté plus que cela ne m’a rapporté, en particulier au niveau de l’énergie investie qui aurait été beaucoup plus productive ailleurs, sans parler de l’état d’esprit dans lequel je me suis retrouvé qui déteint forcément sur les autres relations.

    Le 7 juillet 2006 à 18 h 13 min

  • C’est clair : à moins d’une cession par contrat, tu restes propriétaire de ta charte graphique (création intellectuelle).

    Il faudrait voir si tu as limité le droit d’usage au moment où tu as vendu ta prestation à la boîte qui a été rachetée ? Sinon, le propriétaire de la nouvelle structure a le droit de réutiliser ta charte pour le nouveau site, ou de s’en inspirer. Il a racheté ce droit avec le reste de l’entreprise…

    Le 7 juillet 2006 à 16 h 23 min

  • Merci de ces éclaircissements Xavier

    En fait, là ou se pose le problème pour moi, c’est que la société n’a pas été rachetée en son ensemble (du moins celon mes informations) mais que la partie distribution/diffusion des produits. Un peu comme un artisan qui utilise une société pour diffuser ses produits.

    A savoir que je n’avais pas limité le droit d’usage vu la personne pour qui je travaillais à l’origine.

    Le 7 juillet 2006 à 16 h 32 min

  • Bonjour dominique,
    Bien que je ne parle pas encore de malhonnêtteté, je suis totalment d’accord avec toi et je n’ai pas particulièrement envie d’y passer trop de temps ou d’énergie.

    En fait ce problème ne fait que me conforter dans le fait que encore de nos jours, trop de sociétés « font du web » dans le plus grand flou juridique, que ce soit au niveau de la propriété intellectuelle qu’au niveau de la legislation, par exemple pour la CNIL.

    En général les clients n’y connaissent rien, pour exemple, un client me demande de refaire son site qui avait été construit à la va vite en achetant en template flash, il vut bien sur reprendre le graphisme qui lui plait, mais refaire à partir de ça un site complet.

    quand je lui ai posé la question relative aux conditions de réutilisation du graphisme acheté, il a bien été incapable de me répondre. Après vérifications auprès du site vendeur de template, il n’y a bien sur aucune possibilité de modification de graphismes vendus, ce que le client a eu beaucoups de mal à comprendre.

    Autre exemple en rapport avec mon affaire, le nouveau site créé par le nouveau prestataire ne contient ni mentions légales ni numéro d’enregistrement à la CNIL (ou alors ils sont bien planqués), alors que c’est un commerce en ligne et que ces deux points sont OBLIGATOIRES.

    Le 8 juillet 2006 à 10 h 05 min